Commune de Koungou
Accord-cadre pour la fourniture et livraison des fournitures scolaires, Fournitures administratives et bureau, et fourniture pour la bibliothèque Municipale.
ÉTABLISSEMENTVille de Koungou (976)Place de la Mairie97690 KoungouAVIS DE MARCHÉFOURNITURESAvis de marché – directive générale, régime ordinaireSection 1 - Acheteur1.1 AcheteurNom officiel : Ville de Koungou (976).Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit publicActivité du pouvoir adjudicateur: Services généraux des administrations publiques.Section 2 - Procédure2.1 ProcédureTitre: Accord-cadre pour la fourniture et livraison des fournitures scolaires, Fournitures administratives et bureau, et fourniture pourla bibliothèque Municipale.Description: Accord-cadre pour la fourniture et livraison des fournitures scolaires, Fournitures administratives et bureau, etfourniture pour la bibliothèque MunicipaleType de Procédure: Ouverte.Procédure accélérée: NON.2.1.1 ObjectifNature du marché: fournitures.Nomenclature principale (cpv): 39162110. 30192000.2.1.2 Lieu d’exécutionAdresse postale: VILLE DE KOUNGOU.Ville: KOUNGOU.Code postal: 97600.Code NUTS: FRY50.Pays: FRANCE.Informations complémentaires de la procédure : Voir le RC.2.1.3 Valeur2.1.4 Informations généralesInformations complémentaires du marché: Voir le RC.Informations complémentaires de la procédure: Voir le RC.Base juridique : Directive 2014/24/EU2.1.5 Conditions de passation des marchésLe soumissionnaire doit présenter des offres pour tousLots.2.1.6 Motifs d'exclusionInformations complémentaires du marché: Voir le RC.Section 5 - Lot5.1 LOT N° : LOT-0001Titre: Lot 1- Papeterie Scolaire Matériel Pédagogique.Description: Lot 1- Papeterie Scolaire Matériel Pédagogique.5.1.1 ObjectifType de marché: fournitures.Classification CPV: 30192700.5.1.2 Lieu d'exécutionLieu d’exécution: Ville de KOUNGOU.Ville: KOUNGOU.Code Postal: 97600.Pays: France.5.1.3 Durée estiméeDurée par année(s): 4.5.1.4 RenouvellementDescription: CF.RC.5.1.5 ValeurValeur maximale de l’accord-cadre: 1200000 EUR.5.1.6 Informations généralesLe marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par desfonds de l’UE.Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.5.1.7 Achats stratégiquesApproche de réduction des impacts environnementaux: none.5.1.8 Critères d'accessibilité5.1.9 Critères de sélectionDescription : Voir le RC.5.1.10 Critères d'attributionCritère Prix :Description : Prix des prestations.Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40Critère Qualité :Description : Valeur technique.Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 605.1.11 Documents de marchéPas de restriction en matière d’accès aux documents.Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.5.1.12 Conditions du marché publicDate limite de réception des offres : 28/08/2026 à 12:00.Soumission électronique : RequiseAdresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.Catalogue électronique : Non autoriséeLangues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.Description de la garantie financière : CF.RC.Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 210 JourConditions de présentation :Conditions du marché :Facturation électronique : Requise5.1.15 TechniquesAccord-cadre, avec remise en concurrenceNombre maximum de participants : 2.Informations sur le système d’acquisition dynamique:Pas de système d’acquisition dynamique5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révisionOrganisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTEOrganisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTEOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ORG-0001Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ORG-0001Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTEOrganisation qui reçoit les demandes de participation : ORG-0001Organisation qui traite les offres : ORG-00015.1 LOT N° : LOT-0002Titre: Lot 2- Jeux éducatifs et collectifs.Description: Lot 2- Jeux éducatifs et collectifs.5.1.1 ObjectifType de marché: fournitures.Classification CPV: 37524100.5.1.2 Lieu d'exécutionLieu d’exécution: Ville de KOUNGOU.Ville: KOUNGOU.Code Postal: 97600.Pays: France.5.1.3 Durée estiméeDurée par année(s): 4.5.1.4 RenouvellementDescription: CF.RC.5.1.5 ValeurValeur maximale de l’accord-cadre: 10850 EUR.5.1.6 Informations généralesLe marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés nonfinancé par des fonds de l’UE.Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.5.1.7 Achats stratégiquesApproche de réduction des impacts environnementaux: none.5.1.8 Critères d'accessibilité5.1.9 Critères de sélectionDescription : Voir le RC.5.1.10 Critères d'attributionCritère Prix :Description : Prix des prestations.Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40Critère Qualité :Description : Valeur technique.Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 605.1.11 Documents de marchéPas de restriction en matière d’accès aux documents.Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.5.1.12 Conditions du marché publicDate limite de réception des offres : 28/08/2026 à 12:00.Soumission électronique : RequiseAdresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/.Catalogue électronique : Non autoriséeLangues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.Description de la garantie financière : CF.RC.Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 210 JourConditions de présentation :Conditions du marché :Facturation électronique : Autorisée5.1.15 TechniquesAccord-cadre, avec remise en concurrenceNombre maximum de participants : 2.Informations sur le système d’acquisition dynamique:Pas de système d’acquisition dynamique5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révisionOrganisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTEOrganisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTEOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ORG-0001Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ORG-0001Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DEMAYOTTEOrganisation qui reçoit les demandes de participation : ORG-0001Organisation qui traite les offres : ORG-00015.1 LOT N° : LOT-0003Titre: Lot 3- Manuel Scolaire.Description: Lot 3- Manuel Scolaire.5.1.1 ObjectifType de marché: fournitures.Classification CPV: 22112000.5.1.2 Lieu d'exécutionLieu d’exécution: Ville de KOUNGOU.Ville: KOUNGOU.Code Postal: 97600.Pays: France.5.1.3 Durée estiméeDurée par année(s): 4.5.1.4 RenouvellementDescription: CF.RC.5.1.5 ValeurValeur maximale de l’accord-cadre: 87374 EUR.5.1.6 Informations généralesLe marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par desfonds de l’UE.Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.5.1.7 Achats stratégiquesApproche de réduction des impacts environnementaux: none.5.1.8 Critères d'accessibilité5.1.9 Critères de sélectionDescription : Voir le RC.5.1.10 Critères d'attributionCritère Prix :Description : Prix des prestations.Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40Critère Qualité :Description : Valeur technique.Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 605.1.11 Documents de marchéPas de restriction en matière d’accès aux documents.Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.5.1.12 Conditions du marché publicDate limite de réception des offres : 28/08/2026 à 12:00.Soumission électronique : RequiseAdresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/.Catalogue électronique : Non autoriséeLangues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.Description de la garantie financière : CF.RC.Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 210 JourConditions de présentation :Conditions du marché :Facturation électronique : Autorisée5.1.15 TechniquesAccord-cadre, avec remise en concurrenceNombre maximum de participants : 2.Informations sur le système d’acquisition dynamique:Pas de système d’acquisition dynamique5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révisionOrganisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTEOrganisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTEOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ORG-0001Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ORG-0001Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTEOrganisation qui reçoit les demandes de participation : ORG-0001Organisation qui traite les offres : ORG-00015.1 LOT N° : LOT-0004Titre: Lot 4- Bibliothèque Médiathèque Municipale Livres adulte et professionnel bande dessinées adulte et jeunesse.Description: Lot 4- Bibliothèque Médiathèque Municipale Livres adulte et professionnel bande dessinées adulte et jeunesse..5.1.1 ObjectifType de marché: fournitures.Classification CPV: 39122200.5.1.2 Lieu d'exécutionLieu d’exécution: Ville de KOUNGOU.Ville: KOUNGOU.Code Postal: 97600.Pays: France.5.1.3 Durée estiméeDurée par année(s): 4.5.1.4 RenouvellementDescription: CF.RC.5.1.5 ValeurValeur maximale de l’accord-cadre: 10000 EUR.5.1.6 Informations généralesLe marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés nonfinancé par des fonds de l’UE.Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.5.1.7 Achats stratégiquesApproche de réduction des impacts environnementaux: none.5.1.8 Critères d'accessibilité5.1.9 Critères de sélectionDescription : Voir le RC.5.1.10 Critères d'attributionCritère Prix :Description : Prix des prestations.Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40Critère Qualité :Description : Valeur technique.Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 605.1.11 Documents de marchéPas de restriction en matière d’accès aux documents.Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.5.1.12 Conditions du marché publicDate limite de réception des offres : 28/08/2026 à 12:00.Soumission électronique : AutoriséeAdresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/.Catalogue électronique : Non autoriséeLangues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.Description de la garantie financière : CF.RC.Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 210 JourConditions de présentation :Conditions du marché :Facturation électronique : Autorisée5.1.15 TechniquesAccord-cadre, avec remise en concurrenceNombre maximum de participants : 2.Informations sur le système d’acquisition dynamique:Pas de système d’acquisition dynamique5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révisionOrganisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTEOrganisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTEOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ORG-0001Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ORG-0001Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTEOrganisation qui reçoit les demandes de participation : ORG-0001Organisation qui traite les offres : ORG-00015.1 LOT N° : LOT-0005Titre: Lot 5- Fournitures de bureau.Description: Lot 5- Fournitures de bureau.5.1.1 ObjectifType de marché: fournitures.Classification CPV: 30192000.5.1.2 Lieu d'exécutionLieu d’exécution: Ville de KOUNGOU.Ville: KOUNGOU.Code Postal: 97600.Pays: France.5.1.3 Durée estiméeDurée par année(s): 4.5.1.4 RenouvellementDescription: CF.RC.5.1.5 ValeurValeur maximale de l’accord-cadre: 120000 EUR.5.1.6 Informations généralesLe marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés nonfinancé par des fonds de l’UE.Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.5.1.7 Achats stratégiquesApproche de réduction des impacts environnementaux: none.5.1.8 Critères d'accessibilité5.1.9 Critères de sélectionDescription : Voir le RC.5.1.10 Critères d'attributionCritère Prix :Description : Prix des prestations.Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40Critère Qualité :Description : Valeur technique.Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 605.1.11 Documents de marchéPas de restriction en matière d’accès aux documents.Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.5.1.12 Conditions du marché publicDate limite de réception des offres : 28/08/2026 à 12:00.Soumission électronique : AutoriséeAdresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/.Catalogue électronique : Non autoriséeLangues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.Description de la garantie financière : CF.RC.Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 210 JourConditions de présentation :Conditions du marché :Facturation électronique : Autorisée5.1.15 TechniquesAccord-cadre, avec remise en concurrenceNombre maximum de participants : 2.Informations sur le système d’acquisition dynamique:Pas de système d’acquisition dynamique5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révisionOrganisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTEOrganisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTEOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ORG-0001Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ORG-0001Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DEMAYOTTEOrganisation qui reçoit les demandes de participation : ORG-0001Organisation qui traite les offres : ORG-0001Section 8 - Organisations8.1 ORG-0001Nom officiel : Ville de Koungou (976).Numéro d’enregistrement (SIRET) : 20000881100016.Adresse postale : Place de la Mairie.Ville : Koungou.Code postal : 97690.Pays : FRANCE.Adresse électronique: commandepublique@koungou.fr.Téléphone: +33 639689384.Adresse internet: https://www.mairie-koungou.com.Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr.8.2 ORG-0003Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE.Numéro d’enregistrement (SIRET) : 130 005 036 00012.Adresse postale : Les Hauts du Jardin du Collège.Ville : MAMOUDZOU.Code postal : 97600.Pays : FRANCE.Adresse électronique: greffe.ta-mayotte@juradm.fr.Téléphone: +33 026961185.Adresse internet: http://mayotte.tribunal-administratif.fr/.Section 11 - Informations relatives à l’avis11.1 Informations relatives à l’avisIdentifiant/version de l’avis :80ca3ea1-731f-401e-a30c-1b771a1e7da0Type de formulaire: Mise en concurrence.Type d’avis : Avis de marché – directive générale, régime ordinaire.Date d’envoi de l’avis: 27/07/2026 à 11:27.Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français.